Le fondement de la démo­cratie, c’est que tous peuvent participer aux décisions, estime M. O'Breham.

Les séances publiques, qu’ossa donne ?

Mercredi dernier, La Voix de l’Est nous apprenait que le conseiller Éric Duchesneau était insatisfait d’une décision du conseil de ville de Granby prise à peine quelques jours auparavant. Il n’est pas ici question de juger l’opinion de M. Duchesneau, mais d’essayer de comprendre pourquoi il n’a pas voté contre la décision, ou même seulement émis un commentaire durant le débat public.

Le fondement de la démo­cratie, c’est que tous peuvent participer aux décisions. Dans notre système en particulier, nous élisons des personnes pour nous représenter. Mais nous sommes censés avoir le droit d’être témoins de leurs travaux et de poser des questions à nos élus pour éclaircir certains points, ceci afin d’assurer la transparence du processus.

Les lois sont claires (et simples) pour assurer cette transparence : les séances doivent être publiques. Il doit y avoir des procès-verbaux. Les séances doivent être clairement annoncées et accessibles­. Simple.

Ces procédures sont respectées à la lettre par tous les conseils… à l’exception que plus personne ne parle durant les séances publiques !

Nous ne sommes plus témoins des débats ou des arguments présentés. Nous ne savons plus quelles sont les questions posées, à qui, par qui, dans quel contexte. Tout se fait dans une séance préparatoire à huis clos non régie par les lois. Les questions des citoyens en séance publique ne font souvent plus aucun sens puisqu’ils ne sont pas au courant des débats des conseillers.

Puis, les séances « citoyennes » sont apparues, là où le maire va expliquer son point de vue sur certains sujets et où il répond aux questions de ses citoyens. Deux choses que le maire est censé faire durant les séances publiques. Aucune loi ne régit ces séances, aucun procès-verbal n’est tenu, les autres membres du conseil ne sont pas tenus d’y assister et pourraient manquer une occasion de manifester leurs opinions.

Avec des sorties comme celle de M. Duchesneau, nous descendons à un niveau plus bas : les membres du conseil ne s’expriment carrément plus en séance publique, choisissant les journaux ou, pire encore, Facebook­. Pour exercer mes droits de citoyen, dois-je vraiment être membre de Facebook, une compagnie privée ? Comment est-ce que les autres membres du conseil peuvent répliquer à M. Duchesneau sans sombrer dans une confusion totale en dehors de séances régies par des règles de fonctionnement ? Il n’y a aucune trace légale des propos tenus en dehors des séances publiques­, non plus.

En dehors des séances publiques, le conseil n’existe plus. Ceci signifie que les membres du conseil ne devraient plus émettre de nouveaux commentaires ou arguments et éviter de répondre à de nouvelles questions concernant­ les affaires municipales.

Ils ne devraient même pas répondre en dehors des séances aux questions des journalistes, qui peuvent eux aussi utiliser la période de questions des citoyens (j’ai déjà vu le journaliste Michel Laliberté le faire et ça donne une tournure beaucoup plus sérieuse à la séance). La raison est que les questions devraient toujours s’adresser au conseil et non pas à un seul membre, comme le maire par exemple. Poser une question au conseil signifie que tous les membres peuvent en prendre note et y répondre. Ce n’est pas une assemblée d’individus, c’est UN conseil, solidaire.

Membres du conseil, cessez cette façon désinvolte d’exercer vos responsabilités. Personne ne vous considérera comme transparents si vous agissez en cachette ou au gré de vos émotions. Faites votre travail en séance publique­ comme il se doit.

Denny O’Breham

Granby