Les taxes foncières et la ferme

CHRONIQUE/ À tout bout de champ, dans les entreprises agricoles, la rentabilité est un enjeu. Pour rester viable, celle-ci doit rester rentable financièrement, et ce, peu importe le domaine. Les intrants coûtent de plus en plus cher. La valeur des terres ne cesse d’augmenter et les revenus sont à la baisse. Le producteur a plusieurs outils pour augmenter sa rentabilité, mais il y a des facteurs incontrôlables comme la valeur du marché, la météo, le prix des terres et, inévitablement, les taxes foncières. Les taxes? Quel est le rapport?

Chaque entreprise agricole a un compte de taxes à payer, comme chacun d’entre nous. La partie «zone blanche», qui comprend la maison et le terrain du producteur, fonctionne comme pour chaque citoyen et le producteur paie la totalité de ses taxes.

Par contre, pour la portion «zone verte», c’est une tout autre histoire. Les taxes sur une entreprise agricole sont basées sur la valeur de l’entreprise, qui inclue les bâtiments et la valeur des terres. Ces taxes ont un impact direct sur les revenus nets de l’entreprise. Plus elles sont hautes, plus elles prennent une bonne proportion des revenus nets de l’entreprise. Comme le prix des terres ne cesse d’augmenter, la rentabilité de celles-ci est de plus en plus difficile à gérer.

Évidemment, des aides aux producteurs existent pour gérer les taxes foncières. Le ministère de l’Agriculture a un programme de crédit du compte de taxes foncières agricoles (PCTFA) qui aide les producteurs à réduire leur compte de taxes foncières.

Sans rentrer dans les détails, il y a un minimum et un maximum remboursable par rapport à la valeur des bâtiments et des terres. La grosse problématique, c’est que le maximum remboursable est désuet comparativement à la valeur des terres d’aujourd’hui.

De plus, l’enveloppe du MAPAQ n’est pas infinie. Par exemple, en 2016, le MAPAQ a dû réclamer 6 000 000$ aux producteurs agricoles, car l’enveloppe budgétaire avait été dépassée. En 2017, 13 000 000$ ont été réclamés. Pourquoi autant de dépassement? La valeur des terres n’est plus la même qu’il y a 20 ans…

Quoi faire alors? Pour garder nos producteurs agricoles québécois, il faut trouver une solution. La valeur des terres ne cesse d’augmenter, et pourtant, c’est un outil de travail de base pour nos producteurs! Il faut s’ajuster avec la réalité et être proactif, car soyons honnêtes, le problème ne va que s’accentuer avec les années. À vos méninges!

Laurianne Levert-Gauthier, agronome

Cette chronique est possible grâce au soutien financier de l’UPA.