Le 24 janvier 2016, des policiers de Bromont sont appelés à intervenir pour aider un automobiliste s’étant retrouvé dans un fossé après avoir perdu le contrôle de son véhicule.

Ses rots lui valent un acquittement

Une condition médicale provoquant chez lui des « éructations fréquentes incontrôlées » a permis à un automobiliste d’être acquitté d’une accusation de conduite avec un taux d’alcoolémie plus élevé que la limite permise.

Le 24 janvier 2016, des policiers de Bromont sont appelés à intervenir sur la rue Champlain, vers 17 h 30. Un automobiliste y a perdu le contrôle de son véhicule et a terminé sa course dans un fossé.

L’un des patrouilleurs s’approche de la voiture enlisée et aperçoit Jean-Paul Giacometti qui tente de se sortir de sa mauvaise posture. Après avoir appelé une remorqueuse, le policier invite l’automobiliste à prendre place à l’avant de l’autopatrouille pour remplir un rapport sur l’incident.

C’est à ce moment que le policier remarque une odeur d’alcool qui émane de l’haleine de M. Giacometti, un analyste boursier invité régulièrement dans les médias. Celui-ci reconnaît avoir bu quelques consommations plus tôt ce jour-là, sans toutefois avoir commis d’abus.

L’automobiliste accepte ensuite de fournir un échantillon d’haleine dans un appareil de détection approuvée. Comme il échoue le test, il est mis en état d’arrestation et conduit au poste de police pour se soumettre à un alcootest.

Or, au moment de souffler, M. Giacometti rote, forçant les policiers à attendre plusieurs minutes avant d’aller de l’avant avec le test afin de permettre à l’alcool se trouvant possiblement dans la bouche de l’accusé de s’évaporer. Les trois tentatives suivantes ont toutes démontré des concentrations d’alcool supérieures à la limite permise par la loi.

Doute raisonnable
Dans son jugement rendu récemment, le juge Serge Champoux souligne que l’accusé, lors de son témoignage, a été capable de se rappeler, avec beaucoup de détails, de l’intervention policière et du fil des événements.

M. Giacometti, qui explique notamment sa sortie de route par la présence de neige sur la chaussée, a par ailleurs déposé en preuve un rapport du médecin faisant état de son problème d’éructation pour lequel il n’existe pas de traitement. Selon l’automobiliste, cette condition particulière lui fait faire des rots tous les 3 à 5 minutes, surtout lorsqu’il subit un stress. Il fait valoir que son état aurait pu fausser le résultat de l’alcootest.

« Il m’apparaît qu’en général, il soit préférable qu’une certaine preuve soit faite de cet impact. Pendant quelle période de temps après la consommation d’alcool est-il pertinent de s’inquiéter de ce phénomène ? Combien de temps après un rot est-il utile d’attendre avant de sommer quelqu’un à fournir un échantillon d’haleine ? Quelle incidence un tel phénomène peut avoir sur le résultat ? » se demande le juge dans son analyse de l’affaire.

Or, les policiers invités à témoigner n’ont pas réussi à écarter hors de tout doute l’hypothèse émise par la défense, notamment parce qu’ils « savaient ou croyaient que l’éructation puisse affecter les résultats de l’appareil », souligne le magistrat, qui note également des erreurs dans le rapport de police, notamment au niveau des taux d’alcoolémie notés au dossier.

« La preuve faite révèle un ensemble de circonstances particulières, sinon exceptionnelles dans le dossier », relève le magistrat qui, en raison d’un doute raisonnable soulevé par les différents témoignages, a acquitté l’accusé.