L'agriculteur Roger Voghell

Roger Voghell à nouveau condamné

Roger Voghell a été reconnu coupable d'un nouvel outrage au tribunal dans le litige qui l'oppose à Saint-Paul-d'Abbotsford. Bien qu'il échappe à la prison, l'agriculteur césairois écope d'une amende de plusieurs milliers de dollars.
Le juge Louis-Paul Cullen, de la Cour supérieure, a rendu sa décision sur le banc au terme des audiences tenues lundi et mardi au Palais de justice de Saint-Hyacinthe. M. Voghell a été condamné à une amende de 7500 $ ; la compagnie à numéro dont il est le principal actionnaire devra pour sa part débourser 15 000 $.
Le verdict donne suite à une décision rendue le 21 mars 2016 par la juge Lise Matteau, qui avait ordonné à M. Voghell de cesser provisoirement les activités de dynamitage, de forage, d'extraction et de transport de pierre ou de sable, de même que l'abattage d'arbres qui avaient cours sur un lot situé sur le rang Elmire. Des inspections réalisées deux jours plus tard par la municipalité et par le ministère de l'Environnement avaient révélé que cet ordre de la Cour supérieure n'avait pas été respecté.
En 2013, M. Voghell avait déjà été condamné pour outrage au tribunal, ce qui lui avait valu une amende de 1500 $ et 250 heures de travaux communautaires. Selon le juge Jean-Guy Dubois, le défendeur n'avait pas respecté les conditions imposées par un premier jugement datant de janvier 2011. 
Saint-Paul se réjouit
Par communiqué, la municipalité s'est réjouie du verdict, même si la peine d'emprisonnement réclamée n'a pas été accordée par le magistrat. « Après tant d'efforts déployés sur ce dossier, nous sommes heureux des conclusions rendues par le juge Cullen. Cela confirme toute la pertinence de la démarche de la municipalité », a indiqué le maire Robert Vyncke.
« Il y a plusieurs années que la municipalité essaie de faire entendre raison à monsieur Voghell quant aux activités qu'il pratique illégalement sur sa terre. Celles-ci sont interdites par la réglementation de la municipalité. Elles sont également exercées sans autorisation ni de la CPTAQ ni du MDDELCC », a-t-il ajouté.
Saint-Paul-d'Abbotsford a également souligné à grands traits le fait que le juge Cullen n'avait accordé « aucune crédibilité » au témoignage de M. Voghell, qualifiant tantôt d'« absurdes » ou d'«invraisemblables » certains passages de la déclaration de l'accusé.
Le maire espère que ce jugement fera entendre raison à l'agriculteur. « Le juge a essayé de le dissuader de continuer. Il prépare le terrain pour voir s'il a compris, cette fois-ci, note-t-il. Entre temps, nos employés vont demeurer vigilants. S'il continue, l'aspect aggravant sera soulignable. »
Peine satisfaisante
« Nos prétentions étaient à l'effet que les activités en infraction selon la municipalité étaient des activités agricoles de restauration. Elles n'ont pas été retenues par la Cour, et nous respectons la décision », raisonne l'avocat de M. Voghell, Me Maxime Therrien, du cabinet granbyen CBL et Associés.
La défense est satisfaite de la peine imposée à M. Voghell, dans les circonstances. « La Ville réclamait une amende personnelle de 10 000 $, et une autre de 15 000 $ pour sa compagnie, en plus d'une peine de prison d'un mois. De notre côté, on ne pensait pas être dans un cas où l'emprisonnement était nécessaire », allègue l'avocat.
Il avait plutôt proposé 100 heures de travaux communautaires au juge Cullen, qui n'a pas retenu cette suggestion, jugeant qu'une amende était suffisante.
Autres outrages
Le jugement étant récent, aucune décision n'a été prise à savoir si le verdict serait porté en appel.
Me Therrien a toutefois saisi la Cour d'appel d'une autre condamnation d'outrage rendue l'automne dernier contre son client en faveur de la Commission de protection du territoire agricole (CPTAQ). La requête a été accueillie le 17 janvier dernier.
La saga est loin d'être terminée. Sept autres journées d'audience sont prévues en mai en lien avec d'autres accusations d'outrage au tribunal à l'endroit de M. Voghell. Outre Saint-Paul-d'Abbotsford, le ministère de l'Environnement et la CPTAQ seraient également mêlés à ces futurs dossiers, a fait savoir Me Therrien.
Rappelons aussi que l'été dernier, M. Voghell a intenté une poursuite de 650 000 $ contre la municipalité de Saint-Paul-d'Abbotsford, son directeur général et son inspectrice. Ce dossier n'a pas encore été entendu par la Cour.
Conscient du long et coûteux combat que se livrent les deux parties depuis quelques années, le juge Cullen a invité celles-ci à enterrer la hache de guerre, a indiqué Me Therrien. « Il a dit qu'il considère que c'est une situation désolante, mais il a livré un message clair pour le bien des deux parties », souligne l'avocat.
Roger Voghell n'a pas retourné notre appel, jeudi.