Les policiers de la Sécurité publique de Saguenay ont saisi quelque 17 800 cigarettes de contrebande à Chicoutimi le 9 février 2016.

Une amende de 63 272$

Marc Simard de Chicoutimi a été reconnu coupable de contrebande de tabac. L’individu devra payer une amende totalisant 63 272,75 $ dans un délai de 12 mois, en plus de passer 60 jours derrière les barreaux.

Marc Simard a été arrêté à la suite d’une perquisition menée par la Sécurité publique de Saguenay le 9 février 2016. Quelque 17 800 cigarettes de contrebande avaient été saisies. 

Le Chicoutimien a été condamné le 28 novembre dernier. 

La Cour du Québec a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi ainsi que la confiscation du véhicule de l’individu. Le contrevenant devra purger 60 jours de prison à compter du 6 janvier. Son permis de conduire a aussi été saisi pour une période de quatre mois. 

D’autres condamnations

Cinq personnes ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac au cours des dernières semaines au Québec. Elles ont été condamnées à payer des amendes totalisant près de 800 000 $.

« Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac. De plus, elles n’étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n’étaient titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac », affirme Revenu Québec dans un communiqué.

150 heures de travaux communautaires

(Denis Villeneuve) – Jean-François Gravel, s’est reconnu coupable de menaces, possession de stupéfiants, bris d’engagement, lors de son passage devant le tribunal, lundi, au Palais de justice de Chicoutimi, et il devra effectuer 150 heures de travaux communautaires. L’individu avait été accusé précédemment pour introduction par effraction, voie de fait avec lésion, violence conjugale, voies de fait armées et bris d’engagement. Selon l’avocat de la défense, Me Luc Tourangeau, la couronne a dû abandonner plusieurs chefs d’accusation devant le refus de la victime de témoigner.