L’orphelinat du Mont d'Youville
L’orphelinat du Mont d'Youville

Mont d’Youville: l’action collective contre les Soeurs de la Charité de Québec autorisée

Isabelle Mathieu
Isabelle Mathieu
Le Soleil
La Cour supérieure autorise l’action collective de centaines d’anciens pensionnaires qui disent avoir été violentés durant leur séjour à l’orphelinat du Mont d’Youville de Beauport et ce, tant pour les fautes des éducateurs que pour celles de la communauté religieuse des Soeurs de la Charité de Québec.

Dans sa décision rendue publique jeudi, le juge Étienne Parent de la Cour supérieure évalue que la preuve présentée rencontre le fardeau pour que le recours soit autorisé et que le procès ait lieu.

En 2018, Denis Leclerc a intenté un recours au nom de 280 anciens pensionnaires qui disent avoir été victimes d’abus physiques, psychologiques ou sexuels au cours de leur séjour au Mont d’Youville, un orphelinat fondé et géré durant des décennies par les Soeurs de la Charité de Québec.

La période des allégations couvre sept décennies, soit de 1925 à 1996. Les anciens pensionnaires qui ont communiqué avec les avocats depuis le début des procédures identifient plus de 71 abuseurs potentiels, dont 55 religieuses. Les demandeurs reprochent aux autorités religieuses de n’avoir rien fait pour prévenir ou stopper les abus sur les enfants.

Les demandeurs, les Soeurs de la Charité de Québec et le CIUSSS de la Capitale-Nationale (qui a repris la gestion de l’établissement pour y établir des bureaux du centre-jeunesse, après la fermeture de l’orphelinat) s’entendaient pour que le recours soit autorisé sur la base de la faute d’autrui, à savoir les gestes posés par des employés du Mont d’Youville.

Les parties défenderesses se sont battues pour faire exclure la faute directe de la congrégation ou du CIUSSS, soutenant que la preuve ne permettait pas de conclure à la connaissance des abus par les autorités.

Selon elles, la preuve des anciens pensionnaires ne reposaient que sur des généralités.

Les demandeurs plaidaient qu’il existait au Mont d’Youville, comme dans bien d’autres milieux religieux, une «culture du silence» et que les Soeurs de la Charité de Québec avaient fait le choix de «supporter activement des agresseurs pour éviter tout scandale pouvant ternir leur réputation».

Le juge Parent croit lui aussi que la faute directe de la congrégation religieuse doit être examinée. «La trame factuelle qui ressort de la demande commande d’autoriser l’action collective, tant en ce qui concerne la responsabilité des défendeurs pour les fautes d’autrui que pour les fautes directes qui leur sont reprochées», conclut le juge Parent.

Le fait que les parties se sont entendues sur la très longue période des gestes allégués est en soi un fait important, note le juge Parent. «Il n’est pas à première vue frivole d’alléguer que la commission d’abus ayant perduré sur une période de temps aussi longue n’a pu survenir à l’insu des Soeurs de la Charité de Québec et que, partant de ce fait, elles n’ont posé aucun geste pour mettre un terme à ces abus ni prévenir qu’ils se perpétuent», écrit le juge.

Agressions physiques et sexuelles

Dans les années 1970, Denis Leclerc aurait été brutalisé par John-Anthony O’Reilly, un ancien employé de l’orphelinat condamné en 2010 à deux ans de pénitencier pour des voies de fait sur cinq anciens pensionnaires. M. Leclerc dit aussi avoir subi une agression sexuelle aux mains d’une religieuse de l’institution. L’ancien pensionnaire affirme que lorsqu’il était âgé d’environ 10 ans, Soeur Mailly lui a demandé de quitter la cour de récréation pour la suivre. Elle aurait amené le garçon dans sa chambre et lui aurait offert des chocolats. La religieuse aurait ensuite pris la main de l’enfant pour la déposer sur sa vulve et lui aurait demandé de la masturber. Denis Leclerc dit s’être exécuté. Il s’est par la suite lavé la main à de nombreuses reprises.

Dans la requête, M. Leclerc décrit les nombreuses séquelles des agressions et les problèmes de dépendance développés au fil des années.

Il réclame 500 000 $ à titre de pertes non pécuniaires, 1 000 000 $ à titre de pertes pécuniaires et 500 000 $ à titre de dommages punitifs. Tous les membres du groupe sont en droit d’être indemnisés pour les dommages subis, ajoute-t-il.