Michel*, 53 ans, se présente seul à Valcartier le 24 août 2016. Sa femme travaille et lui est en arrêt de travail à la suite d’une opération à l’épaule.

Acquitté d’action indécente au Village Vacances Valcartier

Un baigneur commet-il une action indécente s’il se retrouve en érection dans la piscine à vagues du Village Vacances Valcartier? Pas si la preuve qu’il s’est masturbé sous l’eau soulève des doutes, tranche la Cour du Québec.

Michel*, 53 ans, se présente seul à Valcartier le 24 août 2016. Sa femme travaille et lui est en arrêt de travail à la suite d’une opération à l’épaule.

Vers 15h, Michel décide d’aller se rafraîchir dans la piscine à vagues. Une femme, qui surveille ses enfants à partir du trottoir surélevé longeant la piscine, se met à l’observer. Selon le témoignage livré par la mère de famille au procès, Michel se promène parmi les baigneurs et, avec sa main droite, il fait des mouvements de va-et-vient sur son pénis, par-dessus le maillot. La mère demande l’intervention du sauveteur.

Alerté par radio, un agent de sécurité arrive et voit aussi Michel dans la piscine à vagues. Au procès, l’agent dit qu’il croyait à ce moment que le baigneur se masturbe, mais qu’il n’en est pas certain à 100 %.

L’agent de sécurité demande à Michel de sortir. Celui-ci s’exécute et tous peuvent constater qu’il est en érection. L’agent de sécurité donne une serviette à Michel et lui demande de le suivre. Michel se change et l’agent de sécurité appelle la police. 

Après avoir pris les informations, un policier informe Michel qu’il est arrêté pour action indécente. Le policier prend une photo du maillot de Michel et lui demande de quitter le Village Vacances Valcartier.

Michel sera accusé un mois plus tard.

À son procès, Michel affirme qu’il savait qu’il était en érection et prenait soin de se tenir dans la zone profonde de la piscine. Mais il nie fermement s’être masturbé. Il affirme que l’érection a été provoquée par le contact de l’eau. 

Les témoins, dit Michel, se sont mépris ou ont mal perçu les mouvements de ses bras, qui bougeaient, selon lui, en raison du mouvement des vagues.

Le juge Steve Magnan de la Cour du Québec, qui a entendu le procès, ne croit pas totalement la version de l’accusé. Le juge trouve notamment étonnant le fait que Michel, qui dit n’avoir rien à se reprocher, soit sorti de la piscine sans questionner l’agent de sécurité.

Les témoins de la poursuite n’ont toutefois pas réussi à convaincre le juge hors de tout doute raisonnable. L’agent de sécurité a observé Michel durant 45 secondes et n’avait pas la certitude qu’il s’était masturbé. Pour sa part, la mère de famille n’était pas placée à un endroit d’où elle avait une vue parfaite sur le baigneur suspect, estime le juge.

Un doute raisonnable subsiste, conclut le juge Magnan, et Michel doit en bénéficier. Il a donc été acquitté.

Événement isolé

Ce genre d’événement ne se produit que très rarement au Village Vacances Valcartier, assure sa responsable des communications, Marie-Ève Doyon. 

Le Village Vacances Valcartier est un site familial ouvert à tous, avec ou sans enfant, précise la porte-parole. Mais tous les employés ont la consigne d’appliquer la tolérance zéro, ajoute-t-elle. «On ne se gêne pas pour avertir des gens qu’ils ne doivent photographier que les membres de leur famille ou leurs proches et on n’a aucun problème à s’excuser après, si on a froissé quelqu’un par erreur», dit Mme Doyon.

Si les agents de sécurité ont un doute sur le comportement d’un individu, mais n’ont pas les motifs pour appeler la police, ils vont inviter la personne à quitter le site, précise la porte-parole.

*Nom fictif