Me Robert Kugler, qui pilote le dossier de recours collectif.

Frères du Sacré-Coeur: les procureurs lancent le bras de fer judiciaire

Les avocats des deux parties ont commencé à fourbir leurs armes, mardi, lors de la première journée d'audition de la demande en autorisation du recours collectif au palais de justice de Granby.
Le premier à s'élancer dans l'arène fut Me Robert Kugler, qui représente le requérant, que l'on nomme « A » pour préserver son anonymat. L'avocat a amorcé cette joute qui s'annonce corsée avec une brève mise en contexte du genre de sévices auxquels auraient été soumises les présumées victimes. « Le requérant n'était pas le seul à être victime des crimes de Claude Lebeau au Collège. [Le frère] forçait les enfants à faire la file devant sa chambre au dortoir. Le requérant attendait son tour afin d'être agressé. [...] Je suis convaincu que la cinquantaine de victimes n'est que la pointe de l'iceberg. »
Notons que « A » est un homme de 56 ans. Celui-ci soutient avoir été violé à plus de 300 reprises pendant qu'il était pensionnaire au Collège Mont-Sacré-Coeur au cours des années 1970. Il était alors âgé de 13 à 15 ans. Les agressions sexuelles auraient été commises par Claude Lebeau de trois à six fois par semaine pendant deux ans. Une douzaine d'autres religieux sont ciblés par des allégations de pédophilie dans la requête amendée le 21 octobre 2016. Ces actes auraient été perpétrés durant les années 1940 à 1980. Les intimés dans le dossier sont les Frères du Sacré-Coeur, le Collège Mont-Sacré-Coeur, la Corporation Maurice-Ratté et les oeuvres Josaphat-Vanier. 
Me Kugler a ensuite tenté de morceler un à un les nombreux motifs évoqués par la défense pour remettre en cause la validité de la requête de recours, s'appuyant sur de nombreux dossiers faisant jurisprudence. « On ne peut pas avoir une contestation de 111 pages dans le cadre d'une étape sommaire et préparatoire, a lancé le représentant du cabinet Kugler Kandestin au juge de la Cour supérieure Sylvain Provencher, pointant l'imposante pile de documents disposés devant ses vis-à-vis. Les intimés vous demandent de sortir du rôle que le tribunal doit exercer à cette étape. [...] Au moment de l'autorisation, le tribunal n'a pas à résoudre toute controverse factuelle ou juridique entre les parties, mais seulement examiner la possibilité du recours. »
En outre, l'argumentaire de Me Kugler, qui chapeaute avec les procureurs Pierre Boivin et Olivera Pajani le dossier, s'est articulé autour des ramifications entre les quatre intimés et leurs dirigeants communs. À l'instar de la première comparution du requérant devant le tribunal en février dernier, où il a été interrogé par les procureurs des intimés, l'audition de mardi a été frappée d'une ordonnance de non-publication étant donné l'aspect sensible du dossier. Dans un tel cas, les médias ont l'obligation de ne dévoiler aucun détail concernant les propos qui y sont tenus, s'en remettant exclusivement à des éléments contextuels.
« Gigantesque »
Le procureur de la défense Éric Simard, notamment épaulé dans le dossier par Me Stéphanie Lavallée de même que Me Yanick Messier (absent mardi), n'a eu qu'une fraction du temps de ses rivaux, mardi, pour jeter les bases de son argumentaire. Il n'a toutefois pas perdu de temps pour tenter de marquer des points. « Vous avez devant vous un recours qu'on qualifie de gigantesque, qui est du jamais-vu. [...] de par le nombre d'entités qu'il vise et de par la longue période qu'il couvre », a-t-il lancé d'entrée de jeu au juge Provencher, qui en est à son premier dossier de recours collectif.
Me Simard s'est entre autres attaqué au bien-fondé des propos de Me Kugler voulant que de hauts dirigeants de la congrégation aient porté plusieurs chapeaux au sein du groupe d'intimés, notamment le frère Jean-Guy Roy, parmi la liste des potentiels pédophiles. Celui-ci aurait été à la tête de la congrégation à l'échelle provinciale de 1991 à 1995. « On ne veut pas se battre contre des épouvantails, car on allègue que certaines entités sont visées parce qu'un individu a siégé sur un conseil d'administration, ce qui m'apparaît frivole et dénué de sens », a-t-il indiqué au magistrat.
Celui-ci a toutefois émis quelques réserves au sujet des propos contestataires de la défense. « Quand on sera au fond et qu'on entendra une preuve en bonne et due forme sur ce que chacune de ces corporations peut réalistement avoir fait, à ce moment-là, on sera en mesure, peut-être, que l'action soit rejetée à l'égard d'une ou deux [entités]. À ce stade-ci, il est peut-être prématuré d'abattre autant d'arbres », a-t-il imagé. 
« Ce qu'on veut, c'est s'assurer de la fonctionnalité de l'action collective. Et la proposition faite par Me Kugler ne répond pas aux critères pour aller de l'avant avec une autorisation. Le recours est sur une période trop longue. Il y a des façons de l'aménager pour couvrir tous ces gens de façons différentes », a fait valoir Me Simard en entrevue à La Voix de l'Est.
De son côté, le requérant s'est dit prêt pour le prochain round. « On sait que [les avocats de la défense] vont tout faire pour nous bloquer. Ils savent que le nombre de victimes est exponentiel. Mais on est prêts à aller à la guerre. »