La MRC Brome-Missisquoi tentera d’exclure 90 % de son territoire de toutes les activités minières.

Brome-Missisquoi veut protéger son territoire

La MRC Brome-Missisquoi demandera au gouvernement québécois d’exclure de l’activité minière plus de 90 % de son territoire. Comme elle l’a fait avec Hydro-Québec, elle tentera encore de protéger ses grands couverts forestiers.

La MRC puisera dans toutes les exceptions prévues dans la Loi sur l’exploitation minière pour retirer de grands pans de son territoire des visées des compagnies minières. La législation en vigueur permet aux MRC et aux municipalités de demander des exclusions pour les terres agricoles, celles utilisées pour des activités récréotouristiques, celles où se trouvent des sites patrimoniaux, notamment.

En ajoutant les périmètres urbains, où toute activité minière est d’emblée prohibée, plus de 90 % du territoire sera couvert par la demande qui sera déposée au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles MÉRN), a indiqué Nathalie Grimard, directrice adjointe au service de la gestion du territoire de l’organisme.

De tous les secteurs identifiés, ceux en lien avec des paysages d’intérêt couvrent environ 20 % du territoire, a dit Mme Grimard. Ils concernent surtout les grandes forêts de l’est de la MRC. Leur protection a donné lieu, il y a quelques années, à une confrontation avec Hydro-Québec. La société d’État n’acceptait pas que la MRC introduise dans son schéma d’aménagement une interdiction de construire des lignes de transport dans ces forêts.

Un projet de règlement de modification du schéma d’aménagement pour inclure les zones incompatibles avec les activités minières sera déposé au conseil des maires en avril, a dit Mme Grimard. Il devra ensuite être présenté au MÉRN pour être approuvé, a ajouté l’urbaniste.

En compagnie de collègues, Mme Grimard a passé les derniers mois à identifier toutes les zones qui devraient être exclues de l’exploitation minière. Ils se sont basés sur des critères fixés par le gouvernement, mais devront justifier les zones identifiées au Ministère. « On va voir comment ça va être reçu », a-t-elle dit.

Des consultations seront organisées dans les prochains mois avec les autorités municipales pour discuter des zones et pour voir si certaines peuvent rester ouvertes à des activités minières. Des exercices similaires auront lieu auprès de la population, a dit Mme Grimard.

Le mois dernier, le conseil des maires a adopté une résolution demandant au MÉRN de prolonger de six mois la suspension temporaire d’activités minières sur 90 % de son territoire.

Ce branle-bas combat à la MRC fait suite à l’obtention en mai dernier de 60 titres miniers par la compagnie Osisko Metals dans les municipalités de Dunham et de Frelighsburg. L’entreprise montréalaise, spécialisée dans l’extraction de zinc, aurait repéré des gisements de zinc-plomb.

L’annonce de l’octroi de ces titres miniers a pris le conseil des maires par surprise, la région n’étant pas un secteur minier. « C’est nouveau pour nous de nous intéresser à ce domaine », reconnaît Robert Desmarais, directeur général de la MRC. « On s’informe pour apprendre comment tout ça fonctionne. »

La MRC a demandé au MÉRN de prévoir une rencontre d’information avec les élus et les citoyens pour leur expliquer ce que dit la loi et comment fonctionne le régime minier. « Ce qu’on veut faire, s’il y a des activités minières, c’est de minimiser les inconvénients sur nos citoyens », a dit M. Desmarais.

La MRC devra également discuter de son projet de règlement d’exclusion avec les représentants de Osisko Metals.

La direction de Osisko Metals ne nous a pas rappelés.