Bertrand Naud devra débourser à François Giasson la somme totale de 17 000 $ avec intérêts pour avoir tenus des propos diffamatoires à son égard.

Bertrand Naud devra payer 17 000 $ pour ses propos

Bertrand Naud apprendra à tourner la langue sept fois avant de parler. Ses propos diffamatoires à l'égard de François Giasson l'obligeront à lui remettre la somme de 15 000 $ à titre de dommages moraux et celle de 2000 $ à titre de dommages punitifs. Le jugement de la Cour supérieure est tombé jeudi dans cette affaire.
Rappelons que le directeur général de la ville de Farnham, François Giasson, a poursuivi Bertrand Naud pour la somme de 100 000 $. Naud accusait le directeur général d'avoir trempé dans une fraude de près d'un million de dollars auprès de la Ville de Roxton Pond, alors qu'il y occupait le rôle de directeur général et secrétaire-trésorier. Sur Facebook et dans des pamphlets qu'il a distribués, le Farnhamien avait également accusé le fonctionnaire municipal d'avoir utilisé les fonds publics de Roxton Pond pour payer les frais d'avocats reliés à son divorce. 
Ces allégations se sont révélées, au jugement du Tribunal, fausses, diffamatoires, et n'ayant aucun fondement. 
Selon le juge Sylvain Provencher, M. Naud aurait par ailleurs tout fait pour que ces fausses informations circulent. «La preuve démontre que Naud a pris les mesures nécessaires pour que les reproches qu'il adresse à Giasson soient connus par l'ensemble des citoyens et des commerçants de la ville de Farnham. Aussi, la preuve établit que l'information a largement débordé le territoire de cette municipalité puisque des collègues de Giasson, oeuvrant au sein d'autres municipalités situées dans le territoire de la MRC Brome-Missisquoi, ont été mis au courant.»
En plus de devoir payer au demandeur la somme totale de 17 000 $ avec intérêts pour diffamation,
M. Naud devra également publier le jugement de la Cour supérieure sur la page Facebook du groupe comité de citoyens de Farnham, dont il est président, d'ici le 23 juillet.
«Bien qu'au départ Giasson ne soit pas véritablement affecté par les propos que tient Naud auprès du maire et des deux conseillers municipaux, la diffusion de ceux-ci par Naud au grand public place Giasson dans une situation inconfortable voire en mode défensif. Il se sent humilié, diminué par les propos, sans compter qu'il est impuissant face aux événements envers lesquels il n'a aucun contrôle. L'obligation de devoir s'expliquer à certains citoyens, collègues ou gens du milieu des affaires de Farnham est difficile et grandement embarrassante», peut-on lire dans le jugement. Pour ces raisons, le Tribunal conçoit juste la somme de 15 000 $ en dédommagement moral.
Le Tribunal estime aussi raisonnable d'ordonner à Naud de verser 2000 $ à M. Giasson à titre de dommages punitifs. «Naud doit comprendre qu'il ne peut impunément dire et écrire n'importe quoi sur n'importe qui sans se soucier des conséquences que cela peut engendrer sur la vie de ces personnes. Dans la mesure où il souhaite s'impliquer dans la communauté, il doit le faire dans le plus grand respect des autres en ayant à l'esprit que la réputation et l'intégrité des gens doivent être préservées», écrit le magistrat.
Situation précaire
Toujours selon le document officiel, la situation financière de M. Naud serait précaire, ce qui explique une aussi petite somme accordée aux dommages punitifs. «La preuve établit qu'il ne gagne plus de revenus d'emploi à titre de courtier immobilier depuis plus d'un an en raison qu'on ne sollicite plus ses services. Aussi, il n'exploite plus son entreprise de transformation de lait. Il est sur le point de perdre, si ce n'est pas déjà le cas, le bâtiment commercial qui abritait son entreprise puisque le prêteur hypothécaire serait en voie de réaliser ses garanties vu les défauts aux termes de l'acte hypothécaire.»
Rappelons que les premiers démêlés entre Bertrand Naud et la Ville de Farnham étaient justement en lien avec son entreprise de transformation de lait, située au centre-ville et dont il s'était fait retirer le permis d'opération.